Déposée le 26 juin 1997 par AUBIN Daniel Yves
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PASSION TRAITEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-31 du 1 août 1997.
Le déposant est AUBIN Daniel Yves, domicilié(e) 110 Bld St Denis, 92400 COURBEVOIE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AUBIN Daniel - France.
La marque PASSION TRAITEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97684416.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSION TRAITEUR est expirée depuis le 26 juin 2007.
AUBIN Daniel Yves a également déposé les autres marques suivantes : I DANIELLI
AUBIN Daniel Yves - 110 Bld St Denis, 92400 COURBEVOIE - France
AUBIN Daniel - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-49
Inscription le 19 mai 2004 - Gage constitué n°392812 - Publication au BOPI 2004-05-19
Inscription le 19 mai 2004 - Gage constitué n°392809 - Publication au BOPI 2004-05-19
Publication - Publication le 1 août 1997 au BOPI 1997-31
Organisation de réceptions Service traiteur et préparations de plats cuisinés Plats préparés à base de viande, légumes, poissons, salades composées Plats préparés à base de pâtes, petits fours, pâtisseries
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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